Canada-Wide Science Fair

Répertoire de Politique

Legislative Framework
No.	Titre
1.1.0	Letters Patent (anglais seulement)		Mar, 1966-03-01
1.1.1	Constitution		Ven, 2008-12-05
1.1.2	Règlements		Mar, 2011-05-17

Strategic Planning & Guiding Principles
No.	Titre
1.2.1	Vision et mission		Jeu, 2017-06-29

Committees
No.	Titre
1.3.1	Comité consultatif national en matière de politiques (CCNMP)		Mar, 2015-09-29
1.3.2	Comité national sur le jugement (CNJ)		Lun, 2015-07-06
1.3.2.1	Juge en chef national/e		Mer, 2014-09-10
1.3.2.2	Juge en chef national/e adjoint/e		Mer, 2014-09-10
1.3.2.3	Agent ou agente de liaison entre le CNJ et le CCNMP		Lun, 2015-07-06
1.3.2.4	Juge en chef (fonctionnement) de SJC		Lun, 2015-07-06
1.3.5	Comité national d’éthique et de sécurité		Lun, 2015-07-06

Ethical Conduct
No.	Titre
1.5.1	Code de conduite		Mer, 2011-01-19
1.5.2	Discipline		Jeu, 2014-02-27
1.5.3	Énoncé de politique sur les appels		Lun, 2010-11-22
1.5.4	Règlement des litiges lors d’une ESPC		Mer, 2015-09-16
1.5.5	Intégrité académique pour les finalistes		Lun, 2015-07-06

Forums
No.	Titre
1.7.1	Calendrier et processus d'examen des politiques	Motion des délégués (Formulaire 1.7.1a)	Mer, 2017-04-26

Finance & Insurance
No.	Titre
2.1	Demande de paiement par chèque		Jeu, 2013-02-28
2.2	Délais de réclamation des bourses		Jeu, 2013-02-28
2.3	Déplacement du personnel et des bénévoles		Lun, 2012-10-01

Regional Science Fairs
No.	Titre
3.1.1.1	Affiliation et attribution pour l’ESPC		Mar, 2016-09-27
3.1.1.2	Responsabilités liées à l’ESPC		Mar, 2016-09-27
3.1.1.3	Comités d’éthique des expo-sciences régionales		Lun, 2015-07-06

CWSF Participation
No.	Titre
3.1.2.1	Admissibilité à l’ESPC – finalistes, projet, délégués et déléguées, remplaçants et remplaçantes, accompagnement adulte		Mar, 2017-01-24
3.1.2.2	Participation de délégations internationales à l’ESPC		Mer, 2015-09-16
3.1.2.3	Classement des projets à l'ESPC		Lun, 2015-07-06
3.1.2.4	Rapport de projet pour une ESPC		Lun, 2015-07-06
3.1.2.5	Affichage des projets à l'ESPC		Mer, 2016-09-07
3.1.2.6	Responsabilités des finalistes à l’ESPC		Lun, 2016-09-12
3.1.2.7	Responsabilités des délégués et déléguées et des remplaçants et remplaçantes à l’ESPC		Mar, 2016-09-27

CWSF Awards
No.	Titre
3.1.3	Prix de l’ESPC		Ven, 2009-11-06

CWSF Judging
No.	Titre
3.1.4.1	Jugement à une ESPC – Demandes d’information et appels		Mer, 2010-09-01
3.1.4.2	Non-admissibilité à l'ESPC		Lun, 2015-07-06
3.1.4.3	Conflits d'intérêts des juges		Lun, 2015-07-06

CWSF Equalized Travel Plan
No.	Titre
3.1.5	Programme de péréquation des frais de déplacement pour l'ESPC		Mar, 2015-09-29

CWSF Hosting
No.	Titre
3.1.6.1	Organisation de l’ESPC		Lun, 2016-09-12
3.1.6.2	Activités de collecte de dons du Comité organisateur de l’ESPC		Mer, 2010-10-06
3.1.6.3	Sécurité dans la salle d'exposition de l'ESPC		Mer, 2015-09-16

International Competitions and Events
No.	Titre
3.2.1	Compétitions et événements internationaux		Mer, 2010-09-01

Recognition
No.	Titre
3.3.1	Prix pour services émérites		Mer, 2015-09-16

Ethics
No.	Titre
4.1.1.1	Participation d'êtres humains dans le cadre de recherches scientifiques - Projets à faible risque		Ven, 2010-10-01
4.1.1.2	Participation d'êtres humains dans le cadre de recherches scientifiques - Projets à risque élevé		Dim, 2010-10-10
4.1.2	Utilisation d’animaux dans le cadre de recherches scientifiques		Mer, 2010-09-01

Safety
No.	Titre
4.2.1	Utilisation d’armes à feu, de matériel et d’équipement dangereux		Mer, 2010-09-01
4.2.2	Sécurité en matière d’ADN recombinant et de biotechnologie		Jeu, 2010-12-16
4.2.6	Lasers		Ven, 2015-11-27