Répertoire de Politique

Cadre législatif
No. Titre Date
1.1.0 Letters Patent (anglais seulement)
mardi, 1 mars 1966
1.1.0.1 Supplementary Letters Patent
lundi, 1 décembre 2008
1.1.1 Constitution
vendredi, 5 décembre 2008
1.1.2 Règlements
mardi, 17 mai 2011
1.1.3 Board Policy (anglais seulement)
samedi, 7 juillet 2012
Planification stratégique et principes
No. Titre Date
1.2.1 Vision et mission
dimanche, 8 août 2010
Comités
No. Titre Date
1.3.1 Comité national des expo-sciences (CNES)
samedi, 1 octobre 2011
1.3.2 Comité national sur le jugement (CNJ)
mercredi, 1 septembre 2010
1.3.2.1 Juge en chef national/e
mercredi, 1 septembre 2010
1.3.2.2 Juge en chef national/e adjoint/e
mercredi, 1 septembre 2010
1.3.2.3 Agent ou agente de liaison entre le CNJ et le CNES
mercredi, 1 septembre 2010
1.3.5 Comité national d’éthique et de sécurité
lundi, 20 septembre 2010
Code d’éthique
No. Titre Date
1.5.1 Code de conduite
mercredi, 19 janvier 2011
1.5.2 Discipline
mercredi, 19 janvier 2011
1.5.3 Énoncé de politique sur les appels
lundi, 22 novembre 2010
1.5.4 Règlement des litiges lors d’une ESPC
lundi, 31 août 2009
1.5.5 Intégrité académique
mercredi, 1 septembre 2010
1.5.6 Ethical Behaviour and Complaints
samedi, 10 novembre 2012
Forums
No. Titre Date
1.7.1 Forums - Délégués ou déléguées régionaux
samedi, 2 octobre 2010
Finance et assurance
No. Titre Date
2.1 Demande de paiement par chèque
jeudi, 28 février 2013
2.2 Délais de réclamation des bourses
jeudi, 28 février 2013
2.3 Déplacement du personnel et des bénévoles
lundi, 1 octobre 2012
2.4 Fundraising
samedi, 10 novembre 2012
Expo-sciences régionales
No. Titre Date
3.1.1.1 Affiliation et attribution pour l’ESPC
samedi, 2 octobre 2010
3.1.1.2 Responsabilités liées à l’ESPC
samedi, 2 octobre 2010
3.1.1.3 Comités d’éthique des expo-sciences régionales
mercredi, 1 septembre 2010
Participation à une ESPC
No. Titre Date
3.1.2.1 Admissibilité à l’ESPC – finalistes, projet, délégués et déléguées, remplaçants et remplaçantes, accompagnement adulte
samedi, 1 octobre 2011
3.1.2.2 Participation de délégations internationales à l’ESPC
samedi, 2 octobre 2010
3.1.2.3 Classement des projets pour une ESPC
samedi, 2 octobre 2010
3.1.2.4 Rapport de projet pour une ESPC*
jeudi, 17 novembre 2011
3.1.2.5 Présentation des projets à une ESPC
samedi, 2 octobre 2010
3.1.2.6 Responsabilités des finalistes à l’ESPC
samedi, 2 octobre 2010
3.1.2.7 Responsabilités des délégués et déléguées et des remplaçants et remplaçantes à l’ESPC
samedi, 2 octobre 2010
Prix de l'ESPC
No. Titre Date
3.1.3 Prix de l’ESPC
vendredi, 6 novembre 2009
Jugement à une ESPC
No. Titre Date
3.1.4.1 Jugement à une ESPC – Demandes d’information et appels
mercredi, 1 septembre 2010
3.1.4.2 Projets - Non-admissibilité à l'ESPC
vendredi, 3 décembre 2010
3.1.4.3 Juge en chef de l’ESPC
mardi, 1 mars 2011
3.1.4.4 Processus de jugement à une ESPC
mardi, 1 mars 2011
3.1.4.5 Conflict of Interest for Judges
samedi, 23 février 2013
Programme de péréquation des frais de déplacement de l’ESPC
No. Titre Date
3.1.5 Programme de péréquation des frais de déplacement pour l'ESPC
samedi, 2 octobre 2010
Accueil de l’ESPC
No. Titre Date
3.1.6.2 Activités de collecte de dons du Comité organisateur de l’ESPC
mercredi, 6 octobre 2010
3.1.6.4 CWSF Locations
samedi, 1 octobre 2011
Compétitions et événements internationaux
No. Titre Date
3.2.1 Compétitions et événements internationaux
mercredi, 1 septembre 2010
Reconnaissance des bénévoles
No. Titre Date
3.3.1 Prix pour services émérites
samedi, 2 octobre 2010
3.3.2 Honourary Member for Life
dimanche, 3 février 2013
Éthique
No. Titre Date
4.1.1.1 Participation d'êtres humains dans le cadre de recherches scientifiques - Projets à faible risque
vendredi, 1 octobre 2010
4.1.1.2 Participation d'êtres humains dans le cadre de recherches scientifiques - Projets à risque élevé
dimanche, 10 octobre 2010
4.1.2 Utilisation d’animaux dans le cadre de recherches scientifiques
mercredi, 1 septembre 2010
Sécurité
No. Titre Date
4.2.1 Utilisation d’armes à feu, de matériel et d’équipement dangereux
mercredi, 1 septembre 2010
4.2.2 Sécurité en matière d’ADN recombinant et de biotechnologie
jeudi, 16 décembre 2010